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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEPP
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CHAM'VALLÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAM'VALLÉE
S.A. SEPP

Numéro de dépôt :
3251751
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2013
CHAM\'VALLÉE de SEPP

Présentation de la marque CHAM'VALLÉE

Déposée le 13 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SEPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAM'VALLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPP domicilié(e) Lieu dit LE PRARION 1860, BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 494 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPP domicilié(e) BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France.

La marque CHAM'VALLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAM'VALLÉE est expirée depuis le 13 octobre 2013.

SEPP a également déposé les autres marques suivantes : Trésors d'Auvergne , TRIBU : LE FORFAIT DE SKI , Anjou sauvage , COUNTRY BIKE , CONTRY BIKES , LE JOURNAL DU PERIGORD , L'ANJOU , Almanach du pays , GRASSE MAT' , Trésors d'Anjou


S.A. SEPP - Lieu dit LE PRARION 1860, BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France - SIREN 306494667


SEPP - BP 99,74170 SAINT-GERVAIS - 74170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Divertissement, Activités sportives.